<article class="subdiv"> <header id="titre" class="subdiv"> <h1>Conditions générales et particulières de ventes fti voyages conditions générales et(2)</h1> </header> <div id="pdfdata" class="subdiv"> <div style="display:inline-block;width:20%;"> <a href="https://belv7.interactiv-doc.fr/html/ftivoyages-etats-unis-canada_pdf_601/rna/page/178"><img style="width:100%;" src="./thumbs/178.jpg"></a> </div> </div> <nav id="breadcrumb"> <p>Vous êtes ici : </p> </nav> <main> <p>178 </p><h2>CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTES FTI VOYAGES </h2><p>(2.3) </p><p>Attention : Conditions spécifiques pour les ment essentiel du contrat de voyage , sur lesquel- prestations suivantes les </p><h2>FTI </h2><p>Voyages n’a aucune influence , </p><h2>FTI </h2><p>Voyages (2.3.1) </p><p>Pour les circuits proposés par </p><h2>FTI </h2><p>Voyages ou l’agence partenaire propose au client dans les mais non présentés dans ce catalogue , des con- ditions spécifiques s’appliquent . </p><p>Renseignements auprès de nos services . </p><p>(2.4) </p><p>Dossiers en demande , toutes destinations : pour toute annulation d’un dossier en demande , une somme forfaitaire de 30 € par dossier sera perçue . </p><p>(2.5) </p><p>Voyages en train ou en bateau : Les condi- tions d’annulation de notre prestataire de services sont applicables . </p><p>(2.6) </p><p>Prestations indépendantes comme par ex . </p><p>concert , opéras , théâtre , billets de transports en commun (par ex.. </p><p>métro , train , bus , billets de ferry , forfait ski ou similaire ne sont pas soumis aux conditions d’annulation forfaitaires sachant que les frais d’annulation peuvent attein- dre 100% . </p><p>(2.7) </p><p>Voyage de noces : Les conditions particuliè- res d’annulation indiquées dans le descriptif des prestations sont applicables . </p><p>(2.8) </p><p>Motos : S’agissant d’une prestation unique hors forfait , les conditions particulières de notre prestataire de service sont applicables , celles-ci sont indiquées dans les informations « Eagleri- der » . </p><p>(2.9) </p><p>Location de voiture sans autre prestation as- sociée : • Annulation au plus tard 24h avant le début du contrat de location : pas de frais d’annulation . </p><p>• 24 heures avant la prise en charge il n’est plus possible d’annuler . </p><p>Cette réglementation est ap- plicable uniquement pour l’annulation de location de voiture , elle n’est pas valable pour l’annulation de séjours combinés (location de voiture incluse) ou l’annulation de véhicules tout terrain , de cam- nes peuvent passer entre elles des accords dits de per/ camping-car ou de mobil home . </p><p>Pour ces der- partage de code (Code Share) qui consistent à com- niers , les conditions d’annulation des voyages à mercialiser un vol sous leur nom propre alors qu’il forfait ci-dessus sont applicables . </p><p>est opéré par un appareil d’une autre compagnie . </p><p>(2.10) </p><p>Groupes : Des conditions particulières sont Les horaires et conditions de transport sont su- applicables . </p><p>sceptibles d’être modifiés à tout moment par les (2.11) </p><p>Enfin , le Client peut annuler sa réservation compagnies . </p><p>Ils ne peuvent être définitivement sans frais avant le début du voyage si des circons- connus et arrêtés au jour de l’établissement de la tances exceptionnelles et inévitables , échappant présente brochure . </p><p>Ils seront confirmés par l’agen- au contrôle des parties et survenant au lieu de des- ce partenaire avant la conclusion du contrat de tination ou à proximité immédiate de celui-ci , ont voyage avec le Client . </p><p>des conséquences importantes , avérées et objecti- La mention « vol direct » n’exclut pas d’éventuelles ves , sur l‘exécution du contrat . </p><p>escales techniques ou supplémentaires dues aux 3 . </p><p>Modification du fait du client ner lieu à remboursement ou compensation . </p><p>(3.1) </p><p>Avant départ : (9.1) </p><p>– Horaires de vols/ Modification des horaires Toute demande de modification de la commande Si l’horaire n’est pas encore fixé par la compagnie , initiale par le client est traitée en fonction des di- les horaires exacts seront alors communiqués avec sponibilités . </p><p>Elle doit être notifiée par un écrit per- l’envoi des carnets de voyage . </p><p>Cependant , tous les mettant de procurer un accusé réception , adressé horaires sont susceptibles d’être modifiés jusqu’au à </p><h2>FTI </h2><p>Voyages ou à l’agence partenaire . </p><p>dernier moment par les compagnies aériennes . </p><p>Notifiée à plus de 30 jours du départ ou de la four- Le nouvel horaire est alors communiqué dans les niture de la première prestation réservée , toute plus brefs délais à l’agence partenaire ou au Client . </p><p>modification de la commande entraîne la percep- Si , suite au retard de vol générant une arrivée tar- tion d’une somme forfaitaire de 30 € par personne dive sur place ou si les horaires d’arrivée à l’hôtel (max . </p><p>120 € par dossier) . </p><p>sont prévus après les horaires de repas , particu- Notifiée à 30 jours et moins de la date de départ lièrement pour les vols de nuit , certaines presta- ou de la fourniture de la première prestation réser- tions (en particulier le repas du soir) ne peuvent vée , toute modification est considérée comme pas , ou partiellement , être assurées par l’hôtelier , une annulation et entraine l’application des frais aucun remboursement ne sera effectué par </p><h2>FTI </h2><p>d’annulation prévus à l’article 2 . </p><p>Voyages . </p><p>Compte tenu de l’intensification du tra- Pour une modification de réservation avec vols ré- fic aérien , des événements indépendants de not- guliers/low-cost , après émission de billets (billets re volonté (grèves , incidents techniques , météo- papier ou e-ticket) , des frais jusqu’à 100% du prix rologie...), </p><p>des retards aériens peuvent avoir lieu , du billet peuvent être appliqués , selon la compag- et aucune indemnisation autre que celle prévue nie aérienne et la classe de réservation . </p><p>par la législation en vigueur ne pourra être ac- (3.2) </p><p>Après départ : cordée , quelles que soient les conséquences pro- Toute modification du séjour sur place (prolonga- fessionnelles ou personnelles occasionnées . </p><p></p><h2>A </h2><p>cet tion , retour différé , modification d’hôtel…) à la de- égard , il est vivement recommandé au client de ne mande du client se fera sous réserve de disponibi- prévoir aucun engagement la veille du départ en lités (hôtelière et/ou aérienne) et du paiement sur voyage ainsi que le lendemain du jour de retour . </p><p>place des frais afférents par le client (paiement du Si vous êtes amenés à réserver des pré/post-ache- transfert , des nuitées complémentaires , d’un nou- minements , nous vous conseillons de prévoir une veau vol…) Des frais de gestion du dossier peuvent marge de manœuvre suffisamment importante s’ajouter entre l’acheminement et le vol et également de 4 . </p><p>Modification du fait du tour-opéra- remboursables , afin d‘éviter le risque éventuel de teur leur perte financière . </p><p>Si un évènement extérieur (report ouverture hô- En tout état de cause , </p><h2>FTI </h2><p>ne peut être tenue pour tel/fermeture anticipée hôtel , travaux hôtel , sur- responsable des pré et post acheminements réser- book de la part de l’hôtelier) , s‘imposant à l’orga- vés par les clients de leur seule initiative . </p><p>nisateur </p><h2>FTI </h2><p>Voyages au sens de l‘article </p><h2>L </h2><p>. </p><p>211-13 du Code du tourisme , l’oblige à modifier un élé- meilleurs délais soit une modification de la ou les ou les enfant(s) occupe(nt) un ou des lit(s) supplé- prestations visées , soit un voyage de substitution mentaires dans la chambre de 2 adultes payant le et informe le client de la répercussion de cette mo- plein tarif (sur la base d’une chambre double ou dification sur le prix du voyage ou du séjour , à la d’un studio/appartement base 2 pers.). </p><p>Dans cer- hausse comme à la baisse . </p><p>tains hôtels , les réductions s’appliquent même si Le Client peut alors accepter cette modification ou les enfants ne logent qu’avec 1 seul adulte . </p><p>Dans résoudre son contrat sans frais . </p><p>Il doit en aviser l’or- ce cas , l’adulte paiera le supplément chambre in- ganisateur </p><h2>FTI </h2><p>Voyages ou l’agence partenaire , par dividuelle (sauf mention contraire) . </p><p>Les réductions tout moyen écrit comportant un accusé réception , s’appliquent aux prestations hôtelières , c’est-à-dire dans un délai maximum de 5 jours ouvrés (sauf départ proche) à compter de la réception de la proposition . </p><p></p><h2>A </h2><p>défaut de réponse dans ce délai , le client sera réputé l’avoir acceptée . </p><p>5 . </p><p>Annulation du fait du tour opérateur (5.1) </p><p>Minimum de participants : si la réalisation du voyage réservé est conditionnée par un nombre minimum de participants qui n’est pas atteint , le voyage concerné pourra être annulé jusqu’à : -vingt jours avant le début du voyage ou du sé- jour dans le cas de voyages dont la durée dépas- se six jours -sept jours avant le début du voyage ou du séjour dans le cas de voyages dont la durée est de deux à six jours ; -quarante-huit heures avant le début du voyage ou du séjour dans le cas de voyages ne durant pas plus de deux jours ; Le client pourra alors prétendre au rembourse- ment du contrat mais pas au paiement de frais d’annulation , ni à une quelconque indemnité . </p><p>(5.2) </p><p>De même , si l‘organisateur ou le détaillant est empêché d‘exécuter le contrat en raison de circons- tances exceptionnelles et inévitables , il en informe le Client dans les meilleurs délais avant le début du voyage ou du séjour et ce dernier peut prétend- re au remboursement du contrat mais pas au pai- ement de frais d’annulation , ni à une quelconque indemnité . </p><p>Dans les autres cas et si l’organisateur </p><h2>FTI </h2><p>est con- traint d’annuler la réservation souscrite auprès de lui , et en l’absence d’alternative satisfaisante pour le client , il rembourse les sommes qu’il a perçues dans un délai de 14 jours . </p><p>(le client peut également prétendre à une indemnisation complémentaire au moins égale à la pénalité qu‘il aurait supportée si l‘annulation était intervenue de son fait à cette date) 6 . </p><p>Cession du contrat de Voyage Le client peut céder son contrat à un tiers qui rem- plit les mêmes conditions que lui (modes d’héber- gement et de pension identiques…) , tant que ce contrat n’a produit aucun effet Le Client est tenu d’en informer l’organisateur </p><h2>FTI </h2><p>Voyages ou l’agence partenaire par un écrit per- mettant d’obtenir un accusé réception , au plus tard 7 jours avant le début du voyage ou la déliv- rance de la première prestation de voyage réser- vée . </p><p>La cession du contrat entraine la perception de frais de gestion d’un montant de 65 € par person- ne , augmentés des frais et coûts facturés à </p><h2>FTI </h2><p>par le ou les prestataires concernés . </p><p>Ces coûts peuvent varier en fonction de la date à laquelle la cession intervient . </p><p>Dans certains cas et pour les compag- nies aériennes , les frais peuvent être supérieurs au billet initial . </p><p>Le cédant du contrat et le cessionnaire sont solidai- rement responsables du paiement du solde du prix ainsi que des frais , redevances ou autres coûts sup- plémentaires éventuels occasionnés par la cession . </p><p>7 . </p><p>Prix-Révision-Réductions Les tarifs sont forfaitaires et incluent les différen- tes prestations (base transport + nuits d’hôtels + suppléments/ réductions vols) et les frais d’orga- nisation . </p><p>(7.1) </p><p>–Réductions (7.1.1)- </p><p>Réduction enfant De nombreux voyages font l’objet d’une réduction spéciale pour les en- fants . </p><p>Celle-ci est alors présentée dans « Vos Avan- tages » sur la fiche Produit . </p><p>a) L’importance des réductions et leurs conditions d’application diffèrent selon les établissements , les produits et/ou programmes . </p><p>b) Le tarif proposé lors de la réservation tient au- tomatiquement compte de l’âge de l’enfant à la date du retour c) Les réductions s’appliquent à condition que le la chambre d’hôtel et la pension de base , mais pas du client à cet égard ne sera prise en compte . </p><p>De aux suppléments tels que la demi- pension , nombreuses destinations sont desservies pension complète , vue mer , vue piscine , etc…ni aux par plusieurs vols par semaine au départ de dif- suppléments aériens (haute saison , taxes,...), </p><p>férents aéroports . </p><p>Vous avez donc la possibilité sauf mention contraire . </p><p>N.B.: </p><p>Le prix de référence d’organiser votre séjour à la carte (par exemple est toujours le prix «adulte» . </p><p>Les réductions ne 3 , 9 , ou 11 jours) . </p><p>Pour toute réservation de presta- sont pas cumulables . </p><p>tions hôtelières seules , vérifiez la durée de séjour (7.1.2) </p><p>Bébé/Enfant de 0 à moins de 2 ans : minimum obligatoire . </p><p>Attention : pour certains hô- • Pour les forfaits basés sur des vols charters : trans- tels le séjour ne pourra être réservé que pour un port gratuit (dans ce cas , ils n’ont pas droit à une place assise , ni à la franchise de bagages) . </p><p>C’est l’âge de l’enfant au moment du retour qui est pris en considération . </p><p>• Pour les forfaits basés sur des vols réguliers et low-cost : frais effectifs facturés par les compag- nies aériennes selon barème pouvant inclure les taxes aériennes . </p><p>Dans tous les cas , les frais d‘hôtel pour un bébé sont à régler sur place (lit bébé et re- pas) et sont soumis à disponibilité . </p><p>Voir les pages hôtel en brochure . </p><p>(7.1.3 </p><p>) Réductions « Jeunes Mariés » Selon les off- res accordées par les hôtels (cf . </p><p>« Vos Avantages » sur la fiche Produit) N.B.: </p><p>cette réduction n’est sou- vent valable que dans un délai de 3 mois après le mariage et uniquement après remise d’un certifi- cat de mariage lors de l’inscription au voyage . </p><p>(7.1.4) </p><p>Réductions liées à l’âge des participants : Dans certains hôtels , les clients d’une certaine tranche d’âge se verront offrir une réduction sur le tarif de l’hôtel (best ager) . </p><p>L’âge sera pris en compte à la date d’arrivée . </p><p>L’hôtelier se réserve le droit de vérifier l’âge de ses clients , et peut demander aux clients de payer un supplément sur place si l’âge ne devait pas correspondre aux critères de l’offre . </p><p>(7.1.5) </p><p>Nuits gratuites : Les hôtels proposant des nu- its gratuites vous permettent de bénéficier de ré- ductions intéressantes à certaines dates (cf . </p><p>« Vos Avantages » sur la fiche Produit) Par exemple 7=5 , les deux dernières nuits ne sont pas facturées . </p><p>Les nuits gratuites sont valables par personne (7.1.6) </p><p>– Réduction Réservation Anticipée Nous proposons une réduction Super ou Top réservation anticipée et une réduction réservation anticipée dans la quasi-totalité de nos hôtels . </p><p>L’importance de la réduction dépend souvent de la saison et de la durée du séjour . </p><p>(cf . </p><p>« Vos Avantages » sur la fiche Produit) Important : Sauf mention contraire , les réductions de prix et offres spéciales ne sont pas cumulables entre elles , ni avec d‘autres réductions de prix ou offres promotionnelles proposées ponctuellement par </p><h2>FTI </h2><p>Voyages Egalement , les offres promoti- onnelles ne concernent pas les clients ayant déjà effectué leur réservation à la date de l‘offre . </p><p>Aucun remboursement ne pourra donc être effectué dans ce cas . </p><p>En cas de Bonus </p><h2>FTI </h2><p>, celui-ci est valable par adulte et par séjour et ne s’applique pas pour une prolongation de séjour . </p><p>8 . </p><p>Durée du Forfait La durée du séjour est calculée en nuitées (nomb- re de nuits) et prend en compte le temps consacré au transport (transferts inclus) et la durée du sé- jour ou du circuit sur place , depuis l’heure de con- vocation à l’aéroport le jour du départ jusqu’à l’heure d’arrivée le jour du retour . </p><p>Il est donc pos- sible que la première et/ou la dernière nuit ou que la première et/ou la dernière journée soi(en)t in- tégralement consacrée(s) au transport . </p><p>Le client est informé qu’il pourra être privé de quelques heures de séjour à l’arrivée ou/ et au départ , ou que son séjour pourra se trouver prolongé , notam- ment en raison des horaires d’avion imposés par les transporteurs , des aléas climatiques , de tout cas fortuit , d’impératifs de sécurité notamment en période de trafic intense où les rotations sont plus fréquentes et peuvent entrainer certains re- tards . </p><p>Selon la réglementation hôtelière interna- tionale , le jour du départ , les chambres doivent être libérées à midi , même si le départ a lieu en soirée . </p><p>Le jour de l’arrivée , les chambres sont géné- ralement attribuées entre 14h et 16h . </p><p>Selon la des- tination et en fonction des horaires de vols , le pre- mier et le dernier repas peuvent ne pas être servis à l’hôtel mais remplacés par ceux servis à bord de l’avion . </p><p>En règle générale , la formule de restaura- tion démarre après le check in et se termine au check out . </p><p>Aucune réclamation ou demande de remboursement nombre minimum de nuits (tel que stipulé lors de la réservation) . </p><p>Séjour Libre / Retour Différé En règle générale il est possible de réserver des semaines/ jours libres . </p><p>Un tarif forfaitaire de 25 € par personne est facturé pour chaque semaine libre entamée . </p><p>Dans le cas de séjour libre , les transferts ne sont pas organisés . </p><p>9 . </p><p>Transport Aérien Pour ses voyages et séjours , </p><h2>FTI </h2><p>Voyages confie la réalisation de ses vols à des compagnies françai- ses ou étrangères , régulières , charters ou low-cost , contractuelles et de fait dûment autorisée par la </p><h2>DGAC </h2><p>ou par son autorité de tutelle , à survoler et desservir les territoires français et de destination .A </p><p>cet égard </p><h2>FTI </h2><p>précise que les compagnies aérien- nécessités du transport aérien . </p><p>Cela ne peut don- réserver des titres de transport modifiables , voire Conditions Générales et particulières de ventes </p><h2>FTI </h2><p>Voyages </p> </main> <aside> <ul> <li><a href='https://www.brochuresenligne.com/docs/brochures/ftivoyages-etats-unis-canada/'>La brochure 2019/2020 - FTI VOYAGES - Séjours Circuits Etats-Unis Canada</a></li> </ul> </aside> <footer> <table width="100%"> <tr> <td width="100%"><a href="http://www.interactiv-technologies.com/interactiv-doc">Interactiv' Doc</a></td> </tr> </table> <ul> <li><a href="./sitemap.html">Plan du site</a></li> </ul> </footer> </article>